Conditions Générales

Note légale : La version originale de ce document est rédigée en hébreu. En cas de divergence ou d’ambiguïté entre cette version française et la version originale en hébreu, la version hébraïque prévaudra.

Conditions Générales

Dernière mise à jour : 1er juin 2026

Bienvenue sur le site היתנאה בתורה ובמצוות !

Ces conditions générales décrivent les règles et réglementations pour l’utilisation du site Web de משה .ח., situé à l’adresse https://hitnae.org.

En accédant à ce site Web, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. Ne continuez pas à utiliser le site היתנאה בתורה ובמצוות si vous n’acceptez pas toutes les conditions énoncées sur cette page.

Avertissement sur le contenu et conseils :

Le contenu de ce site est destiné uniquement à des fins d’enrichissement et d’étude. Rien de ce qui est écrit sur ce site ne doit être considéré comme une décision halakhique pratique, un conseil spirituel ou un avis professionnel contraignant. Pour toute question halakhique, il est impératif de consulter personnellement un Rabbin qualifié (Moreh Hora’ah), et pour toute autre question, il convient de consulter l’expert et le professionnel autorisé pour ce sujet spécifique. La direction du site n’est pas responsable de toute décision ou action prise sur la base des informations figurant sur le site.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur :

Sauf indication contraire, משה .ח. et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle pour tout le matériel sur le site היתנאה בתורה ובמצוות. Tous les contenus, y compris les articles, les enseignements de la Torah, les fichiers et les designs, sont la propriété exclusive de משה .ח. et sont protégés par la loi. Il est strictement interdit de copier, reproduire, imprimer (y compris pour la distribution dans les synagogues), vendre, louer ou faire tout usage commercial ou public du contenu du site sans autorisation écrite préalable expresse.

Contenu utilisateur et comptes :

Le site pourra permettre à l’avenir la création de comptes utilisateurs et le téléchargement de contenus (commentaires ou articles) par les internautes. Tout utilisateur téléchargeant du contenu déclare en détenir les droits et que celui-ci ne contient pas de propos diffamatoires ou ne porte pas atteinte aux droits de tiers. La direction du site se réserve le droit de supprimer tout contenu ou de bloquer l’accès aux utilisateurs à sa seule discrétion.

Cookies :

Le site utilise des cookies pour aider à personnaliser votre expérience en ligne. En accédant au site, vous avez accepté d’utiliser les cookies requis.

Résolution des litiges et juridiction :

Les parties conviennent qu’en cas de litige, elles tenteront d’abord de résoudre l’affaire à l’amiable. Si aucun accord n’est trouvé, les parties s’adresseront à un arbitrage devant un Beth Din (Din Torah) convenu. Sous réserve de ce qui précède, la compétence exclusive appartiendra aux tribunaux compétents de la ville de Jérusalem.

Clause de non-responsabilité :

Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions relatives à notre site Web et à l’utilisation de ce site.